MENTIONS LEGALES

1. Identité

Nom : L’Apiculteur Béthunois (syndicat apicole lois du 21 mars 1884 et 12 mars 1920)
Adresse du siège social : 273 rue basse Boulogne 62 120 Saint Hilaire-Cottes.

2. Numéro d’immatriculation

SIRET : 52957015200015

3. Coordonnées

Courriel : lapiculteurbethunois@gmail.com

4. Hébergeur du Site

Nom : OVH Cloud

Adresse : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX-FRANCE

5. Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : lapiculteurbéthunois@gmail.com

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.lapiculteurbethunois.fr est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ces éléments, en tout ou en partie, sans l’autorisation expresse de l’Apiculteur Béthunois interdite.

7. Cookies

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9. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse : lapiculteurbéthunois@gmail.com.

10. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.lapiculteurbethunois.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.